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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LA FERMIERE
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FRUITOUNETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITOUNETTE
SOCIETE LA FERMIERE S.A.

Numéro de dépôt :
93449886
Date de dépôt :
08/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2003

Présentation de la marque FRUITOUNETTE

Déposée le 8 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITOUNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LA FERMIERE domicilié(e) 11, rue Dosne, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société LA FERMIERE S.A. Jean-Pierre FAVENNEC - France.

La marque FRUITOUNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITOUNETTE est expirée depuis le 8 janvier 2003.

SOCIETE LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : MY SMOOTHIE YOGURT , LE CAFE GOURMAND A LA MAISON ! , UNE MONTAGNE DE PLAISIR , UN SOMMET DE PLAISIR , LA FERMIERE , La fermière , LE CLAN DES GOURMANDS , RAYON DE SOLEIL , MONT DELICE , C'ETAIT AU TEMPS...


SOCIETE LA FERMIERE S.A. - 11, rue Dosne, 75116 PARIS - France


Société LA FERMIERE S.A. Jean-Pierre FAVENNEC - France


Inscription le 27 juin 1994 - Transmission de propriété n°173989 - Publication au BOPI 1994-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Jus de fruits